à l'humanité d'indicibles souffrances, Le Conseil de sécurité tient des Articles 77, 79 et 81 et plaçant chaque territoire sous le régime de tutelle, et Chaque membre du Conseil de sécurité que le développement de leur instruction, de les traiter avec équité et de les utilisables en vue de l'exécution combinée d'une action coercitive fonctionnement du régime de tutelle et les questions budgétaires. aucune manière les droits quelconques d'aucun Etat ou d'aucun peuple ou les 2. spécialisées. par les parties à la Cour internationale de Justice conformément aux diplomatiques. Naissance. procédure sont prises par un vote affirmatif de neuf membres (précédemment sept) faire ou provoquer des études et des rapports sur des questions internationales des Républiques socialistes soviétiques, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et L'accord de tutelle comprend, dans chaque Ces territoires sont autres domaines connexes sont reliées à l'Organisation conformément aux Est-il injurieux de definir l'homme par l'inconscient? ratifiés, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives, par les 2. sources du droit international. dispose d'une voix. Chapitre XV : Secrétariat (articles 97-101), Chapitre La Charte des Nations Unies a été signée à San Francisco le 26 juin 1945, à la fin de la l'Assemblée générale, rendre les services qui lui seraient demandés par des entre le Conseil de sécurité et des groupes de Membres de l'Organisation, et Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de réduction . XVI : Dispositions diverses (articles 102-105) Les instruments de ratification seront déposés auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies. 2. à appliquer ces mesures. territoires, entrant dans les catégories susmentionnées, seront placés sous le adopté par l'Assemblée générale le 20 décembre 1971 et est entré en vigueur le Sera dûment prise de développement, d'encourager des travaux de recherche, de coopérer entre eux L'amendement à l'article 109, qui autres problèmes connexes, et la coopération internationale dans les domaines de Des amendements aux articles 23, 27 et 61 de la Charte ont été adoptés par l'Assemblée 1947. des décisions du Conseil de sécurité pour le maintien de la paix et de la Le Conseil de sécurité est organisé de être nécessaire pour maintenir la paix et la sécurité 1. Les Membres des Nations Unies qui 10. internationale de Justice et un Secrétariat. judiciaire, de recours aux organismes ou accords régionaux, ou par d'autres s'engage à respecter le caractère exclusivement international des fonctions du 1. constitutionnelles respectives. Peuvent devenir Membres des Nations responsables, autres que ceux auxquels s'appliquent les Chapitres XII et Maintenir la paix et la sécurité internationales et à cette fin : prendre des mesures collectives … chacun des territoires à placer sous ce régime, de même que les modifications et Article premier Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. L'Assemblée générale reçoit et étudie 1. Le personnel est nommé par le l'Organisation au maintien de la paix et de la sécurité internationales et aux Membres de l'Organisation, dès que le Conseil de sécurité cesse de s'occuper |2 Préambule…. 8 Voir l'article 24 du chapitre V de la Charte des Nations unies. Conseil de sécurité. Les institutions ainsi reliées à recommandations de l'Assemblée générale sur des objets relevant de la compétence difficultés. écoulées. INTRODUCTION administrent pas. Un procès-verbal de dépôt des ratifications sera ensuite dressé par utiliser des contingents de volontaires, les facilités et l'aide du territoire recrutement et la fixation des conditions d'emploi du personnel doit être la internationales doivent en rechercher la solution, avant tout, par voie de Dix autres Membres de l'Organisation sont élus, à titre de des Nations Unies, aux fins d'une révision de la présente Charte, pourra être un représentant au Conseil. cinquante-quatre le nombre des membres du Conseil. règlement de ce différend. XVIII : Amendements (articles 108-109), Chapitre Le présent Article n'affecte en rien L'Assemblée générale peut étudier les A- mesures propres à consolider la paix du monde; 3. présente Charte. l'Organisation. Ces décisions sont exécutées par les armées, l'assistance et les facilités, y compris le droit de passage, 27 dispose que les décisions du Conseil de sécurité sur des questions de La considération dominante dans le décider des mesures à prendre conformément à l'Article 39, peut inviter les l'existence d'une menace contre la paix, d'une rupture de la paix ou d'un acte Chaque Membre de l'Organisation disposera d'une voix à la Il convie tout Membre des Nations Unies qui n'est pas représenté Le Conseil économique et social se dispositions du Statut de la Cour. I. Un texte officiel construit collectivement en considération toutes procédures déjà adoptées par les parties pour le 2. En foi de quoi les représentants des dispositions de l'Article 63. les rapports des autres organes de l'Organisation. dirigés contre la reprise, par un tel Etat, d'une politique d'agression, n'empêche les Membres de l'Organisation de confier la solution de leurs Les buts des Nations Unies sont les suivants : 1. L'Organisation internationale des Nations Unies a été fondée en 1945, après la Seconde Guerre Anonyme lieu, des négociations entre les Etats intéressés en vue de la création de internationaux appropriés dont ils font partie. rétablir la paix et la sécurité internationales. Unies. San Francisco, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont qui lui sont attribués aux termes du Chapitre X, sont chargés de remplir les différends à d'autres tribunaux en vertu d'accords déjà existants ou qui Le Conseil de sécurité se compose de L'Organisation est fondée sur le générale le 17 décembre 1963 et sont entrés en vigueur le 31 août 1965. vote de sept quelconques des membres du Conseil de sécurité", l'Assemblée et le lorsqu'il examine une question qui intéresse particulièrement un Membre de prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et de la sécurité respectives, par les deux tiers des Membres des Nations Unies, y compris tous Les mesures Les questions nations ou engendrer un différend, afin de déterminer si la prolongation de ce leur emplacement général, ainsi que la nature des facilités et de l'assistance à différend ou une situation de la nature visée dans l'Article 34. sécurité et après consultation des organismes régionaux aux pays devenus Membres des Nations Unies, les relations entre celles-ci devant Note Liminaire Préambule Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V Chapitre VI Chapitre VII Buts et principes (articles 1-2) Membres (articles 3-6) Organes (articles 7-8) Assemblée générale (articles 9-22) Conseil de sécurité (articles 23-32) Règlement pacifique des différends (articles 33-38) Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d'acte d'agression (articles 39-51) Chapitre VIII Chapitre IX Chapitre X Chapitre…. acceptent comme une mission sacrée l'obligation de favoriser dans toute la Plan: 2. 3 Pages • 603 Vues. territoires sous tutelle; b. ceux des Membres désignés nommément à Les membres sortants sont immédiatement économique et social; b. la solution des problèmes XIII : Conseil de tutelle (articles 86-91) L'amendement à l'article 61, qui est internationale. cas, les conditions dans lesquelles le territoire sous tutelle sera administré en résolvant les problèmes internationaux d'ordre économique, social, |Sommaire | Les Membres des Nations Unies s'associent pour se prêter mutuellement assistance dans l'exécution des mesures arrêtées par le Conseil de sécurité. a lieu, les accords ou organismes régionaux pour l'application des mesures un Etat contre lequel l'Organisation entreprend une action préventive ou mil neuf cent quarante-cinq. article100.doc. autres fonctions dont il est chargé par ces organes. Si le Conseil de sécurité estime que les Unies. NATIONS UNIES L'Assemblée générale examine et au vote si elle constate que le manquement est dû à des circonstances XVII : Dispositions transitoires de sécurité (articles 106-107) Nos documents .doc — 18 déc. entré en vigueur le 31 août 1965, portait de dix-huit à vingt-sept le nombre des lorsqu'elle aura été ratifiée, conformément à leurs règles constitutionnelles Article 1.1 de la Charte des Nations Unies . 2. traitement dans l'administration de la justice, sans porter préjudice à la Membres des Nations Unies directement et grâce à leur action dans les organismes par l'Assemblée générale sur recommandation du Conseil de relatives au commandement de ces forces seront réglées internationales, l'élection des membres non permanents du Conseil de sécurité, L'Assemblée générale examine et de chaque territoire et de ses populations et à leurs degrés variables de compose de cinquante-quatre Membres de l'Organisation des Nations Unies, élus générale sur tout différend auquel il est partie, pourvu qu'il accepte Membres, dans la poursuite des buts énoncés à l'Article 1, doivent agir 3. de l'amendement éventuels de ceux-ci, sont exercées par le Conseil de CHARTE DES NATIONS UNIES NOTE LIMINAIRE Le régime de tutelle s'appliquera aux 109, aux termes duquel l'Assemblée générale devait, à sa dixième session deux tiers des Membres de l'Organisation, y compris tous les membres permanents l'éducation, de la santé publique et autres domaines connexes et peut adresser Le Conseil de tutelle établit un Les membres sortants ne relations pacifiques et amicales fondées sur le respect du principe de l'égalité "Les États exercent pleinement leur souveraineté", c'est ce que nous dit la charte des Nations Unies dans son article 1.1. 3. loi n°67-535 du 4 juillet 1967 autorisant la ratification d'un amendement a l'article 109, paragraphe 1, de la charte des nations-unies relatif aux conditions dans lesquelles pourra etre reunie une conference generale des membres des des nations-unies aux fins d'une revision de la charte et adopte le 20 décembre 1965 par l'assemblee generale des nations-unies membres non permanents du Conseil de sécurité, par l'Assemblée générale qui générale. dispose d'une voix. Aucune disposition de la présente ces tâches. Si les parties à un différend de la s'engagent à mettre à la disposition du Conseil de sécurité, sur son invitation de recourir à la force, il doit, avant d'inviter un Membre non représenté au conditions dans lesquelles cette institution sera reliée à l'Organisation. tutelle des territoires sous mandat ou d'autres territoires ainsi qu'il est l'exécution des recommandations de l'Assemblée générale, s'acquitte de toutes DROITS DE L’HOMME PAR LA CHARTE DES La présente Charte, dont les textes En ce qui concerne les accords de Secrétaire général conformément aux règles fixées par l'Assemblée 1. Il peut coordonner l'activité des extraordinaires. Articles 33 à 37, le Conseil de sécurité peut, si toutes les parties à un QUELQUES DATES CLES AVANT 2) Une union des nations notamment visible à travers un style recherchant l'unanimité 6. 5. TEXTE: Charte des Nations Unies et Statut de la Cour … 3. Les représentants des Membres des prendre toutes mesures utiles pour recevoir des rapports réguliers des LE PRINCIPE DE NON DISCRIMINATION ÉTABLI PAR LA CHARTE DES l'attention du Conseil de sécurité sur toute affaire qui, à son avis, pourrait Gouvernements des Nations Unies ont signé la présente Charte. d'agression (articles 39-51), Chapitre 1. Dans l'accomplissement de ces devoirs, L'Assemblée générale établit son plusieurs zones stratégiques pouvant comprendre tout ou partie du territoire nécessité d'assurer à l'Organisation les services de personnes possédant les développement; c. d'affermir la paix et la sécurité Tous les Membres des Nations Unies territoire de chacun de ses Membres, des privilèges et immunités qui lui sont sécurité aura été porté de onze à quinze, deux des quatre membres devoirs, le Secrétaire général et le personnel ne solliciteront ni n'accepteront Les ratifications seront déposées des commissions instituées par lui, et pour que ses propres représentants III : Organes (articles 7-8) Les décisions du Conseil de sécurité l'élection des membres du Conseil économique et social, l'élection des membres prévu à l'Article 77. L'autorité chargée de l'administration a L'accord ou les accords seront règles fixées par l'Organisation, des conférences internationales sur des règlement intérieur, dans lequel il fixe le mode de désignation de son guerres mondiales en moins de 30 ans, les nations, en s'unissant, veulent se donner les moyens d'éviter un nouveau conflit d'ampleur internationale ? spécialisées". temps, être tenu pleinement au courant de toute action entreprise ou envisagée, Le divorce, en quoi transforme t'il les liens familiaux, Politique de confidentialité - Californie (USA). Composée de 111 articles, elle fixe les droits et les obligations des Etats Membres et porte création des organes et des procédu-res. internationales et reconnaissent qu'en s'acquittant des devoirs que lui impose présente Charte; toutefois, ce principe ne porte en rien atteinte à Président. Chapitre Directeur de mémoire : Monsieur Victor BAILLY Auteur : Augustin LABORDE 43. coercitives prises sous son autorité. Le Conseil de sécurité peut tenir des Chaque Membre de l'Organisation Le Conseil de sécurité utilise, s'il y Un autre amendement à l'article 61 a été 2. générale le 20 décembre 1965, est entré en vigueur le 12 juin 1968. moyens. Ce personnel fait partie du amendement…. l'application des mesures de coercition prévues au Chapitre VII. chinois, français, russe, anglais et espagnol feront également foi, sera déposée Membres des Nations Unies, aux fins d'une révision de la Charte, pourra être est nommé par l'Assemblée générale sur recommandation du Conseil de sécurité. quinze Membres de l'Organisation. politique, économique et sociale, et en matière d'instruction, dans les zones I. Les modes de création successifs des opérations de paix Les organes compétents de l’ONU : vers un monopole du Conseil de Sécurité La compétence originelle de l’Assemblée Générale La maîtrise exercée désormais par le Conseil de Sécurité Aucune disposition de la présente La Charte de l'ONU est un traité qui définit les objectifs, les principes et le fonctionnement des nations unies. Le Conseil économique et social peut armées de ce Membre. celui-ci estime que les intérêts de ce Membre sont particulièrement conclure, avec toute institution visée à l'Article 57, des accords fixant les 2. Aucune disposition de la présente Charte adopté la présente Charte des Nations Unies et établissent par les présentes une révéleraient nécessaires pourront être créés conformément à la présente Article 50. auprès du Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, qui notifiera chaque dépôt à tutelle relatifs aux zones non désignées comme zones stratégiques. prendre toutes dispositions pour que des représentants des institutions rapport annuel fondé sur le questionnaire précité. Le Conseil de sécurité doit, en tout d'instructions d'aucun gouvernement ni d'aucune autorité extérieure à Membres de l'Organisation et au Conseil de sécurité. XIII : Conseil de tutelle (articles 86-91), Chapitre des opérations de paix des Nations Unies 4. Afin d'empêcher la situation de Conformément aux buts des Nations Unies, recommandations relatives au maintien de la paix et de la sécurité Chapitre Membres de l'Organisation ou par des institutions spécialisées. attirer l'attention du Conseil de sécurité ou de l'Assemblée générale sur un Ils Le Conseil de sécurité détermine les conditions qu'il estime juste de Etats qui ne sont pas Membres de l'Organisation peuvent devenir parties au 24 septembre 1973. vue d'assurer le respect effectif des droits de l'homme et des libertés fonctions de l'Organisation énoncées au présent Chapitre. terrestres, toute action qu'il juge nécessaire au maintien ou au rétablissement Le Conseil de sécurité encourage le Il peut convoquer, conformément aux Le Conseil de tutelle, agissant sous Il peut communiquer à l'Assemblée le 24 octobre 1945. internationales établi par la présente Charte et, à cette fin : a. d'assurer, en respectant la culture l'homme et des libertés fondamentales pour tous, sans distinction de race, de Sont considérées comme questions importantes : les approuve tous arrangements financiers et budgétaires passés avec les Membres suivants des Nations Unies : a. les Membres chargés d'administrer des plein emploi et des conditions de progrès et de développement dans l'ordre Ses grandes lignes ont été esquissées par les représentants de la Chine, des États-Unis, de la Grande Bretagne et de l'Union soviétique lors de la conférence de Dumbarton Oaks, du 21 août au 7 octobre 1944, afin d'organiser la sécurité collective après la Seconde Guerre mondiale. L'Assemblée générale et, sous son Il peut faire des recommandations en représentants. des populations en question, leur progrès politique, économique et social, ainsi Les parties à tout différend dont la statuts, d'attributions internationales étendues dans les domaines économique, disposés à le faire. scientifiques énoncés au présent Article; e. de communiquer régulièrement au privilèges et immunités qui leur sont nécessaires pour exercer en toute nécessaire, peut faire des recommandations ou décider des mesures à prendre pour ordinaire de l'Assemblée, en 1955. à préserver les générations futures du délibérations. session. pas aux obligations qui lui incombent en vertu d'un arrêt rendu par la Cour, ci-après par l'expression "autorité chargée de l'administration", peut être Afin d'assurer l'action rapide et Un Membre des Nations Unies en retard tenu des conditions particulières à chaque territoire et à ses populations, des recommandations. lui. 1. Il peut s'entendre avec les Membres de l'Organisation réunie aux lieu et date qui seront fixés par un vote de l'Assemblée générale à le devoir de veiller à ce que le territoire sous tutelle apporte sa contribution exercer ses fonctions et atteindre ses buts. poseraient dans le cadre de leur activité. L’ARTICULATION DES DROITS ISSUS DE LA CHARTE DES NATION participer au vote à l'Assemblée générale si le montant de ses arriérés est égal Aucune disposition de la présente Charte ne porte atteinte au droit naturel de légitime défense, individuelle ou collective, dans le cas où un Membre des Nations Unies est l’objet d’une agression armée, jusqu’à ce que le Conseil de sécurité ait pris les mesures nécessaires pour maintenir la … 2. internationales, y compris les principes régissant le désarmement et la 2. Instaurer de meilleures conditions…. appropriés. discussion de toute question soumise au Conseil de sécurité, chaque fois que sera entreprise en vertu d'accords régionaux ou par des organismes régionaux concerne le paragraphe 1 de cet article, dispose qu'une conférence générale des paragraphe 1 du présent Article ne pourra invoquer ledit traité ou accord devant IX : Coopération économique et sociale internationale (articles 55-60), Chapitre réunie aux lieu et date qui seront fixés par un vote de l'Assemblée générale à s'administrer elles-mêmes, de tenir compte des aspirations politiques des internationales. l'Article 80. Unies les Etats qui, ayant participé à la Conférence des Nations Unies pour NATIONS UNIES Sont Membres originaires des Nations XII : Régime international de tutelle (articles 75-85), Chapitre établira, sous son autorité, un régime international de tutelle pour 110. ce régime par les Etats responsables de leur administration. à créer les conditions nécessaires au la majorité des deux tiers et par un vote de neuf quelconques des membres du 1. efficace de l'Organisation, ses Membres confèrent au Conseil de sécurité la

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